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Tarifs

dpp.gs est tarifé en cinq volets, chacun répondant à un besoin différent. La plateforme est l'abonnement mensuel qui héberge et sert vos passeports. L'accompagnement au registre est une prestation ponctuelle qui vous établit comme opérateur économique vérifié dans le registre DPP de l'UE. Les passeports gérés sont un service de réalisation dans lequel notre équipe crée et tient à jour les données de vos passeports. Partenaire et OEM couvre la revente, la marque blanche et les accords d'intégration. Mandataire est le rôle établi dans l'UE qu'un fabricant hors Union doit désigner pour la conformité des produits et pour que ses passeports puissent être enregistrés — pas pour la responsabilité élargie du producteur.

Les prix catalogue sont publiés ci-dessous. Lorsqu'un prix dépend du volume ou du périmètre, la base de calcul est indiquée.

1 · La plateforme

L'abonnement couvre l'hébergement et la diffusion de vos passeports : la visionneuse publique en 28 langues, la génération des QR et des GS1 DataMatrix, le résolveur derrière chaque code, la génération de la déclaration de conformité, l'historique des versions et le journal d'audit. La capacité se compte en produits, un produit valant un passeport ; les variantes d'un même produit ne sont pas comptées séparément.

Starter

€9.90 / mois
107 € par an — 10 % d'économie
2 produits
  • Visionneuse publique du passeport
  • QR et GS1 DataMatrix
  • Déclaration de conformité
  • Les 15 secteurs
  • Les variantes sous un seul passeport — chaque taille et chaque couleur
  • Versionnage et journal d'audit
Commencer avec Starter

Growth

€199 / mois
2 149 € par an — 10 % d'économie
50 produits
  • Tout ce que contient Starter
  • Passeport de batterie
  • Import CSV en masse
  • Webhooks
  • Assistance prioritaire
Commencer avec Growth
Le plus choisi

SME

€399 / mois
4 309 € par an — 10 % d'économie
200 produits
  • Tout ce que contient Growth
  • Accès à l'API REST
  • Personnalisation de la marque
  • Équipe multi-utilisateurs
  • Lots de numéros de série
  • Intégration dédiée
Commencer avec SME

Enterprise

Sur mesure
Tarifé selon votre volume
Volume sur mesure
  • Tout ce que contient SME
  • Garantie SLA
  • Option marque blanche
  • Contrat sur mesure
  • Assistance dédiée
Contactez-nous

2 · Les services en complément

L'abonnement fournit la plateforme. Les trois prestations ci-dessous sont assurées par notre équipe et sont tarifées séparément.

Accompagnement au registre de l'UE

€99 en une fois

La vérification dans le registre DPP de l'UE est un préalable à l'enregistrement de tout passeport, et c'est l'étape à laquelle la plupart des mises en route prennent du retard — le plus souvent pour des raisons sans rapport avec le produit lui-même. La dépendance critique est le cachet électronique qualifié. Un certificat fourni sous forme de fichier logiciel ne produit qu'une signature avancée et est refusé ; Adobe Acrobat applique par défaut un format non PAdES ; et un seul caractère de différence entre le nom enregistré et le certificat invalide la soumission. dpp.gs est revendeur agréé du QSeal, ce qui permet de traiter le certificat et la signature de la déclaration dans une seule prestation plutôt qu'entre trois parties.

Inclus

  • Le QSeal lui-même, fourni en tant que revendeur agréé
  • La vérification des données de votre organisation au regard des attributs du certificat avant la soumission
  • La préparation de la déclaration scellée et une session de signature avec votre représentant légal
  • La validation au regard de l'implémentation de référence de la Commission avant la soumission du fichier
  • La correction et la resoumission sans frais supplémentaires en cas de rejet

Non inclus

  • La signature par votre représentant légal, qui ne peut pas être déléguée
  • La responsabilité en tant qu'opérateur économique, qui vous incombe au titre du règlement

Les passeports gérés

à partir de 19 € par passeport, puis à partir de 250 € / mois

Vous fournissez la matière première — tableurs, déclarations de fournisseurs, rapports d'essai et documentation technique — et notre équipe produit les passeports et les maintient à jour. C'est systématiquement la partie la plus sous-estimée d'un programme de passeports : la configuration de la plateforme se compte en jours, tandis que la collecte et la mise en cohérence des données fournisseurs se comptent en trimestres.

Leur création — en une fois, par passeport

ComplexitéSecteurs types
SimpleEmballages, étiquette numérique, textile€19
StandardÉlectronique, mobilier, jouets€29
ComplexeBatteries, médical, machines€49

À partir de 200 passeports, 25 % de moins. Au-delà de 1 000, sur devis.

Les maintenir exacts — mensuel

Passeports sous gestion
Jusqu'à 50€250
Jusqu'à 200€600
Jusqu'à 1 000€1,800

La maintenance couvre les mises à jour des données et des documents, l'émission de nouvelles versions de passeport et le renseignement des champs qu'un nouvel acte délégué rend obligatoires. Les passeports de nouveaux produits sont facturés aux tarifs ci-contre. Un abonnement à la plateforme est requis ; le service est fourni sur la plateforme et ne s'y substitue pas.

Partenaire et OEM

Sur demande

Pour les cabinets de conseil, les éco-organismes et les mandataires qui servent leurs propres clients : tarifs partenaires, un tableau de bord où chaque client est tenu à part, déploiement en marque blanche, SSO avec votre fournisseur d'identité, intégration ERP et PIM, et des adaptations de la plateforme là où votre flux de travail l'exige. Tarification au cas par cas après un échange de cadrage.

Comment fonctionne le modèle partenaire →

Mandataire (UE)

Sur demande

Pour les fabricants établis hors de l'Union. SENSONEO j. s. a. est un opérateur économique vérifié dans le registre DPP de l'UE et assume, par mandat écrit, le rôle de votre mandataire — au titre de l'article 40 du règlement batteries et de l'acte délégué ESPR couvrant votre groupe de produits. Nous ne sommes pas un éco-organisme : les inscriptions REP, les contributions de recyclage et la collecte des déchets relèvent d'un autre rôle, que nous n'exerçons pas.

Inclus

  • Le mandat écrit et notre acceptation, dans la forme qu'une autorité demande à voir
  • Identité vérifiée d'opérateur dans le registre DPP de l'UE et enregistrement de vos passeports
  • Point de contact dans l'Union, correspondance avec les autorités en anglais, slovaque ou allemand
  • Conservation de votre déclaration de conformité et de la documentation technique pendant dix ans
  • Passeport maintenu accessible après la cessation de vos activités dans l'Union, comme l'exige l'article 78, point e)

Non inclus

  • Mandataire REP, inscriptions aux registres des producteurs et contributions de recyclage
  • Importateur au sens douanier, dédouanement, évaluation de la conformité et essais
  • L'élaboration de votre documentation technique, que l'article 40, paragraphe 2, vous laisse
  • L'abonnement à la plateforme, chiffré sur une ligne distincte

Le prix est par mandat, car ce qui varie n'est pas la charge de travail mais l'exposition : la taille de l'entreprise, le nombre de modèles couverts et leur complexité. Une seule ligne d'emballage et cent modèles de batteries de traction ne sont pas la même chose. Dites-nous ce que vous fabriquez et nous chiffrerons des frais de mise en place et une redevance annuelle.

Ce que porte un mandataire →

Questions sur le prix

Existe-t-il une formule gratuite ?

Non. Les formules démarrent à 9,90 € par mois pour deux produits, un niveau volontairement bas pour qu'une évaluation puisse se faire sur de vraies données produit plutôt que sur un compte de démonstration. Pour des déploiements plus importants, contactez-nous.

Qu'est-ce qui compte comme un produit ?

Un produit, c'est un passeport, identifié par un identifiant. Les variantes d'un même produit sont regroupées sous un seul passeport : un vêtement vendu en cinq tailles et trois couleurs compte pour un produit, et non quinze.

L'accompagnement au registre est-il obligatoire ?

Non. Vous pouvez réaliser l'enrôlement vous-même, et la procédure complète est documentée gratuitement sur ce site. La prestation existe parce que le cachet électronique qualifié est l'étape à laquelle la plupart des mises en route prennent du retard, et parce que nous pouvons fournir le certificat directement en tant que revendeur agréé.

Que couvre la maintenance ?

Les mises à jour des données et des documents, l'émission de nouvelles versions de passeports existants et le renseignement des champs qui deviennent obligatoires sous l'effet d'un nouvel acte délégué. La création de passeports pour de nouveaux produits est facturée au tarif de création et n'est pas absorbée par les frais de maintenance.

Puis-je changer de formule, ou partir ?

Les formules peuvent être changées à tout moment et la différence est calculée au prorata. À la résiliation, toutes les données s'exportent en CSV et JSON-LD, les URL des passeports restent les vôtres, et nos schémas ainsi que notre spécification OpenAPI sont sous licence MIT. Migrer ailleurs doit vous coûter un projet, pas vos identifiants.

Pourquoi le prix annuel n'est-il inférieur que de 10 % ?

Parce que dix pour cent, c'est la remise que nous appliquons. Nous l'énonçons ainsi plutôt qu'en « deux mois offerts », ce qui laisserait entendre 16,7 %.

Êtes-vous un éco-organisme ?

Non. Nous agissons comme mandataire pour la conformité de vos produits et comme prestataire de services DPP pour les passeports eux-mêmes. La responsabilité élargie du producteur — inscription aux registres nationaux des producteurs, contributions REP, collecte et recyclage — est un rôle distinct soumis à des règles distinctes, que nous n'exerçons pas. Si vous avez besoin d'un éco-organisme, nous vous en présenterons un dans les États membres concernés.

Vous ne savez pas lequel de ces volets vous concerne ?

Dites-nous ce que vous fabriquez et sur quels marchés vous vendez, et nous vous exposerons ce qui est exigé de vous — y compris là où, à ce jour, rien ne l'est.

Contactez-nous